Charles De Certaines

De: Charles de CERTAINES
agent contractuel, chef du bureau de l'élevage et des activités équestres
Objet:
suppléant
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « France-Haras »
suppleant
JORFTEXT000023782150(source JORF)
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Charles de Certaines
chef du bureau de l'élevage et des activités équestres, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
École nationale d'équitation
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000158428(source JORF)
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Charles de Certaines
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'élevage et des activités équestres
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000639577(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Charles de Certaines
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'élevage et des activités équestres
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632176(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Certaines (de) (Charles, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 15 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Certaines (de) (Charles, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993